Tag: Cour d’Alger
Justice : report du procès en appel des frères Kouninef au...
La Cour d'Alger a décidé le report, au 23 décembre prochain, du procès en appel des frères Kouninef et de cadres de plusieurs ministères,...
Justice : La Cour d’Alger confirme la relaxe de l’activiste Fodil...
La chambre pénale près la Cour d’Alger a confirmé mardi la décision de relaxe de l'activiste Fodil Boumala, disculpé des griefs d'outrage à corps...
Justice : Les deux anciennes ministres Feraoun et Tamazirt placées en...
La chambre d’accusation près la Cour d’Alger a ordonné mardi soir le placement des deux anciennes ministres, Djamila Tamazirt et Houda Feraoun, en détention...
Justice : ouverture du procès en appel des anciens ministres Ould...
Le procès en appel des anciens ministres de la Solidarité nationale, Djamel Ould Abbes et Saïd Barkat, poursuivis notamment pour détournement de deniers publics,...
Justice : le procès en appel de Baha Eddine Tliba reporté...
La Cour d'Alger a reporté, dimanche, au 29 novembre prochain l'audience du procès en appel de l'ancien député Baha Eddine Tliba, condamné à huit...
Cour d’Alger : Tahkout condamné à 14 ans de prison ferme,...
La Cour d’Alger (chambre pénale) a condamné mercredi l'homme d'affaires Mahiedine Tahkout à 14 de prison ferme et les deux anciens Premiers ministres, Ahmed...
Affaire Kouninef : le procès en appel reporté au 2 décembre
La chambre pénale de la Cour d'Alger a décidé, mercredi, de reporter au 2 décembre prochain le procès en appel dans l'affaire des frères...
Justice : 18 ans de prison ferme requise à l’encontre de...
Le Procureur général près la Cour d’Alger (chambre pénale) a requis dimanche des peines de 18 années de prison ferme à l'encontre de l'homme...
Affaire Haddad : le parquet général se pourvoit en cassation contre...
Le parquet général près la Cour d'Alger a annoncé, mercredi dans un communiqué, avoir introduit un pourvoi en cassation contre l'arrêt pénal rendu, mardi,...
Justice : début du procès en appel de Maheddine Tahkout
Le procès en appel de l'homme d'affaires, Mahieddine Tahkout et nombre d'anciens ministres et responsables poursuivis pour des chefs d'inculpations de corruption et d'abus...
